Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hartega
FAIRE VALOIR, SARL

Numéro de dépôt :
4271519
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
Hartega de FAIRE VALOIR

Présentation de la marque Hartega

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIRE VALOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hartega » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIRE VALOIR domicilié(e) 10 Rue De La Sapinière - 72560 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 027 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAIRE VALOIR, M. Frédéric ROUX domicilié(e) 10 RUE De La Sapinière - 72560 - CHANGE - France.

La marque Hartega a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hartega arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

FAIRE VALOIR a également déposé les autres marques suivantes : ART FABRIQ , Figatex , Carré d'Art , AR Survey


FAIRE VALOIR, SARL - 10 Rue De La Sapinière - 72560 - CHANGE - France - SIREN 450027313


FAIRE VALOIR, M. Frédéric ROUX - 10 RUE De La Sapinière - 72560 - CHANGE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Services d'imprimerie ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.